Cadre sanitaire pour la rentrée et l'année scolaire 2022/2023

COVID 19

Pour l’année scolaire 2022-2023, le ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse maintient une stratégie reposant sur un enseignement en présence tout en limitant la circulation du virus au sein des écoles et établissements scolaires. Une cohérence avec les règles applicables en dehors du milieu scolaire est également recherchée pour cette année scolaire.


Afin de mettre en œuvre des mesures proportionnées, une graduation comportant un socle de mesures et trois niveaux de protocole avec un enseignement en présence qui est privilégié pour tous les élèves et sur l’ensemble du temps scolaire selon les modalités suivantes : :

  • socle : accueil en présentiel de tous les élèves ;

  • niveau 1 / niveau vert : accueil en présentiel de tous les élèves ;

  • niveau 2 / niveau orange : accueil en présentiel de tous les élèves ;

  • niveau 3 / niveau rouge : hybridation possible au lycée lorsque la configuration de l’établissement le nécessite (en particulier lorsque cela est rendu nécessaire pour la bonne application des mesures prévues par le présent cadre sanitaire).

Les évolutions les plus significatives pour le cadre sanitaire sont :

  • l’application des règles retenues en population générale en matière de port du masque et de contact-tracing, pour le socle et les trois niveaux de protocole. Il n’y aura plus de mesures spécifiques au milieu scolaire sur ces enjeux ;

  • ·l’adaptation des mesures d’hybridation dans les collèges et lycées pour tenir compte de l’expérience de l’année écoulée ;

  • la simplification des règles applicables aux activités physiques et sportives en extérieur


Au regard de la situation sanitaire actuelle, et sur la recommandation des autorités sanitaires, le niveau socle est retenu à compter de la rentrée scolaire pour l’ensemble du territoire national.


Ainsi, les cours se dérouleront en présence pour l’ensemble des niveaux. Les activités physiques et sportives pourront se dérouler sans restrictions. La limitation du brassage, des regroupements ou des réunions ne sera pas requise.

Le port du masque ne sera pas obligatoire pour les élèves et les personnels. Toutefois, conformément aux recommandations des autorités sanitaires, il demeurera fortement recommandé pour les personnes symptomatiques, les contacts à risque, les cas confirmés après leur période d’isolement et les personnes à risque de forme grave.

Le respect des gestes barrières reste également recommandé, en particulier :

· le lavage régulier des mains ou la mise à disposition de produits hydroalcooliques ;

· l’aération fréquente des locaux (10 minutes toutes les heures) ;

· le nettoyage des sols et des grandes surfaces une fois par jour et une désinfection régulière des surfaces fréquemment touchées.

S’agissant de la conduite à tenir suite à la survenue d’un cas confirmé, les règles d’isolement des cas confirmés et de dépistage des contacts à risques sont les mêmes que celles qui s’appliquent en population générale et sont inchangées par rapport à la situation qui prévalait à la fin de l’année scolaire écoulée (Voir site AMELIE).


En revanche, et compte tenu de la suppression du port du masque et de l’absence de toute règle limitant le brassage entre les élèves, l’identification des cas contacts repose sur la responsabilité des élèves et de leurs ayants droit. L’information de la survenue d’un cas et la recommandation de dépistage seront donc communiquées aux élèves, à leurs familles et aux personnels de la classe concernée notamment via Pronote. Cette communication permettra aux élèves et aux personnels de bénéficier alors d’un dépistage gratuit (sur présentation également d’un justificatif attestant de la scolarisation ou de l’exercice des fonctions dans l’école ou l’établissement).


Télécharger le cadre sanitaire 2022-2023 pour le fonctionnement des établissements scolaires


Toutes les informations sont disponibles sur le site du ministère : https://www.education.gouv.fr/annee-scolaire-2022-2023-protocole-sanitaire-342184